Appelez-nousContact

Contactez-nous

Mentions légales

ID TRAVAUX

Responsable de la publication

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.idh-travaux.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire du site : Ronan LE BIHAN PENNANROZ
ID TRAVAUX – SARL au capital de 15000 €
SIRET : 804 721 736 00010
RCS : Saint-Nazaire B 804 721 736
TVA : FR23 804 721 736

15B chemin de la Furguai
44500 LA BAULE

Loi informatique et libertés

Conformément à l’article 39 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l’exercice de ces droits, l’utilisateur est invité à s’adresser par courriel à ID TRAVAUX (contact@idh-travaux.com) Il peut aussi écrire à ID TRAVAUX, 15B chemin de la Furguai, 44500 LA BAULE.

L’utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant. L’utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la CNIL : « Commission Nationale Informatique et Libertés ».

Les utilisateurs du site Internet idh-travaux.com sont invités à faire connaître à ID TRAVAUX leurs remarques sur d’éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l’une ou l’autre des adresses indiquées ci-avant.
Propriété intellectuelle

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de ID TRAVAUX est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales. Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, ID TRAVAUX est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont il est le seul propriétaire.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normales.

Directeur de la publication

Ronan LE BIHAN PENNANROZ – Email : contact@idh-travaux.com

Conception

KITACOM & PHILEAS WEB

Hébergement

PHPNET
97-97 bis rue du général Mangin
38100 GRENOBLE
FRANCE

Crédit photos

Tous droits réservés ID TRAVAUX

Exceptés :
Photo by Kara Eads on Unsplash
Photo by Josh Olalde on Unsplash
Photo by Daniel McCullough on Unsplash